Marie-Arlette Carlotti

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Marie-Arlette Carlotti
Objet:
membres des commissions chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
Commissions chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
parlement="Sénat"
JORFTEXT000049155716(source JORF)
nomination
17 Février 202417/02/2024
De: Marie-Arlette Carlotti
Objet:
membre du conseil supérieur de la réserve militaire
Groupe:
Conseil supérieur de la réserve militaire
parlement="Sénat"
JORFTEXT000049131093(source JORF)
nomination
13 Février 202413/02/2024
De: Marie-Arlette Carlotti
(SER)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier
Commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier (Sénat)"
JORFTEXT000048444247(source JORF)
nomination
22 Novembre 202322/11/2023
De: Marie-Arlette CARLOTTI
Objet:
ses rapporteurs budgétaires pour avis
Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2024
Défense
Groupe:
Commissions / organes temporaires
Commission de la défense (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Sénat)"
JORFTEXT000048194283(source JORF)
désignation
12 Octobre 202312/10/2023
De: Marie-Arlette CARLOTTI
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD
Mmes, Sylvie ROBERT
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048152412(source JORF)
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Marie-Arlette CARLOTTI
juge suppléante
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 3 juillet 2023
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
Cour de justice de la République
JORFTEXT000047800100(source JORF)
nomination
08 Juillet 202308/07/2023
De: Marie-Arlette CARLOTTI
juge suppléante
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 1er janvier 2023
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
Cour de justice de la République
JORFTEXT000047538074(source JORF)
nomination
12 Mai 202312/05/2023
De: Marie Arlette CARLOTTI
Objet:
Désignation de membres de missions d'information
Mission d'information sur le thème : « Le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique » établie par les groupes
en application de l'article 21 du Règlement du Sénat
Groupe:
Missions d'information
parlement="Sénat"
JORFTEXT000047080659(source JORF)
nomination
02 Février 202302/02/2023
De: Marie-Arlette CARLOTTI
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Michel DAGBERT
suppleant
parlement="Sénat"
JORFTEXT000046572744(source JORF)
nomination
18 Novembre 202218/11/2022
De: Marie-Arlette CARLOTTI
juge suppléante
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 2 novembre 2022
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
Cour de justice de la République
JORFTEXT000046534705(source JORF)
nomination
08 Novembre 202208/11/2022
De: Marie-Arlette CARLOTTI
juge suppléante
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 2 novembre 2022
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
Cour de justice de la République
JORFTEXT000046497301(source JORF)
nomination
28 Octobre 202228/10/2022
De: Marie-Arlette CARLOTTI
juge suppléante
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 12 octobre 2022
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
Cour de justice de la République
JORFTEXT000046437989(source JORF)
nomination
18 Octobre 202218/10/2022
De: Marie-Arlette CARLOTTI
juge suppléante
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 27 juillet 2022
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
Cour de justice de la République
JORFTEXT000046179853(source JORF)
nomination
13 Août 202213/08/2022
De: Marie-Arlette CARLOTTI
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 20 décembre 2021
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
Cour de justice de la République
JORFTEXT000044548666(source JORF)
nomination
23 Décembre 202123/12/2021
De: Marie-Arlette CARLOTTI
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 6 octobre 2021
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
Cour de justice de la République
JORFTEXT000044213138(source JORF)
nomination
16 Octobre 202116/10/2021
De: Marie Arlette Carlotti
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées et le suivi du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
6° Au titre du g du même article
Personnalités qualifiées
Groupe:
Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées et le suivi du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000044087936(source JORF)
nomination
23 Septembre 202123/09/2021
De: Marie-Arlette Carlotti
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000043674002(source JORF)
composition
18 Juin 202118/06/2021
De: Marie-Arlette Carlotti
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
JORFTEXT000043149520(source JORF)
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Marie-Arlette CARLOTTI
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 25 janvier 2021
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
Cour de justice de la République
JORFTEXT000043080800(source JORF)
nomination
30 Janvier 202130/01/2021
De: Marie-Arlette CARLOTTI
juge suppléante
Objet:
à la Cour de justice de la République
Groupe:
Cour de justice de la République
parlement="Sénat"
JORFTEXT000043033852(source JORF)
élection
22 Janvier 202122/01/2021
De: Marie-Arlette CARLOTTI
présidente du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Objet:
membres de la commission nationale définie à l'article L. 302-9-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur proposition de la présidente du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Titulaire
Groupe:
Commission nationale prévue à l'article L. 309-1-1 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000034680293(source JORF)
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Marie-Arlette Carlotti
Objet:
présidente du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
president
JORFTEXT000034493561(source JORF)
nomination
27 Avril 201727/04/2017
De: Marie-Arlette CARLOTTI
Objet:
présidente du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Remplace:M. Xavier EMMANUELLI
Groupe:
Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
president
JORFTEXT000031075376(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Marie-Arlette Carlotti
Objet:
des territoires. Il s'agira
–– le club des expérimentateurs issus de l'évaluation des politiques publiques sur la gouvernance territoriale des politiques de lutte contre l'exclusion
Nous tirerons ensemble les enseignements des différentes actions et de la dynamique partenariale engagée sur la base d'un bilan à mi-parcours à la fin du premier semestre 2014. Un tableau de bord que nous construirons avec vous servira de support au suivi des actions dans le courant du premier trimestre 2014
Puis nous engagerons un premier bilan global à la fin de l'année 2014. Cela me permettra, au plan national, de mettre à profit la richesse des enseignements que nous tirerons de votre engagement et celui de vos partenaires sur cet enjeu d'amélioration de l'accès aux droits essentiel dans la mise en œuvre de nos politiques de solidarité
Groupe:
Premier semestre 2014. Un tableau de bord que nous construirons avec vous servira de support au suivi des actions dans le courant du premier trimestre 2014
AFSA1401416C(source BOSanté)
mise à disposition
15 Mars 201415/03/2014
De: Marie-Arlette Carlotti
ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
au titre des membres du Gouvernement
mentionnés au 1° de l'article R. 143-2 du code de l'action sociale et des familles
Groupe:
Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
JORFTEXT000027481539(source JORF)
désignation
01 Juin 201301/06/2013
De: Marie-Arlette Carlotti
Objet:
ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
membre_gouvernement
ministre="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées"
JORFTEXT000026050285(source JORF)
nomination
22 Juin 201222/06/2012
De: Marie-Arlette Carlotti
Objet:
ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées
membre_gouvernement
ministre="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées"
JORFTEXT000025893289(source JORF)
nomination
17 Mai 201217/05/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.